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456 guides
Réussir la reprise
Quelles pièces remettre pour justifier les titres financiers détenus ?
Justifiez le portefeuille transmis au cabinet par les quantités, coûts et mouvements des titres, en rapprochant les relevés de conservation avec les comptes.
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Comment transmettre les investissements encore en cours de réalisation ?
Reprenez les investissements en cours avec leurs coûts, avances et dates de mise en service, pour distinguer les actifs achevés des projets à poursuivre.
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Comment conserver l’historique des dépréciations d’immobilisations ?
Conservez les tests et hypothèses des dépréciations d’actifs pour expliquer les valeurs reprises et les événements que le nouveau cabinet devra réexaminer.
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Comment reprendre les amortissements dérogatoires sans perdre les reprises futures ?
Transmettez les amortissements dérogatoires par actif, avec dotations, reprises et soldes, pour poursuivre le suivi des différences fiscales et comptables.
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Quel historique transmettre pour une subvention d’investissement déjà comptabilisée ?
Reprenez les subventions d’investissement avec décisions, conditions, encaissements et reprises déjà comptabilisées pour expliquer les soldes transmis.
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Comment transmettre les provisions liées aux risques et litiges de l’entreprise ?
Documentez les risques et litiges provisionnés avec pièces, hypothèses et événements récents, pour permettre au nouveau cabinet de revoir les estimations.
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Quelles données transmettre pour les engagements de retraite déjà évalués ?
Faites suivre l’évaluation des engagements de retraite avec méthode, hypothèses et données nécessaires pour actualiser les montants après le transfert.
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Comment recenser les garanties et engagements qui ne figurent pas dans les soldes ?
Recensez les garanties et engagements hors bilan avec actes, montants et échéances afin que le nouveau cabinet retrouve les obligations absentes des soldes.
Lire le guide ↗Déclarations et fiscalité
Comment rapprocher la TVA comptabilisée, déclarée et payée avant la reprise ?
Rapprochez la TVA comptabilisée, les déclarations et les paiements par période pour transmettre au nouveau cabinet des soldes expliqués et vérifiables.
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Quel historique garder pour la TVA des factures encaissées après le changement ?
Préservez l’historique de TVA des factures encore ouvertes, avec encaissements et options applicables, pour éviter les oublis ou doubles déclarations.
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Comment reprendre un crédit de TVA dont le remboursement est encore en cours ?
Suivez le crédit de TVA demandé en remboursement en distinguant report, instruction, décision et versement, avec les pièces attendues par l’administration.
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Comment justifier les acomptes d’IS déjà versés quand le nouveau cabinet reprend ?
Justifiez les acomptes et soldes d’IS par exercice avec preuves de dépôt et de paiement, pour expliquer le montant dû ou l’excédent transmis au cabinet.
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Comment documenter les déficits fiscaux d’IS encore utilisables ?
Reconstituez les déficits d’IS encore suivis avec liasses, utilisations et options, en distinguant le report en avant d’une créance de report en arrière.
Lire le guide ↗Déclarations et fiscalité
Comment transmettre les crédits d’impôt encore en attente de remboursement ou d’imputation ?
Suivez les créances fiscales avec déclarations, demandes, décisions et utilisations pour distinguer les montants encore disponibles de ceux déjà consommés.
Lire le guide ↗Déclarations et fiscalité
Quelles données de TVA garder pour les immobilisations acquises avant la reprise ?
Gardez l’historique de TVA de chaque immobilisation concernée : taxe initiale, coefficients, usage et régularisations, au-delà du registre d’amortissement.
Lire le guide ↗Déclarations et fiscalité
Comment transmettre un rescrit obtenu par l’entreprise avant le changement ?
Transmettez un rescrit avec la demande complète, la réponse et les faits décrits pour que le nouveau cabinet vérifie la portée de la position obtenue.
Lire le guide ↗Déclarations et fiscalité
Comment reprendre un échéancier de paiement déjà accordé par l’administration ?
Reprenez un plan de paiement fiscal déjà accordé avec accord écrit, échéances, règlements et obligations courantes pour suivre le solde restant dû.
Lire le guide ↗Paie et salariés
Quels identifiants DSN conserver pour que les contrats restent reconnus après la reprise ?
Préservez les identifiants des salariés, établissements et contrats DSN pour que le nouveau déclarant poursuive l’historique sans rupture artificielle.
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