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456 guides

Réussir la reprise

Quelles pièces remettre pour justifier les titres financiers détenus ?

Justifiez le portefeuille transmis au cabinet par les quantités, coûts et mouvements des titres, en rapprochant les relevés de conservation avec les comptes.

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Réussir la reprise

Comment transmettre les investissements encore en cours de réalisation ?

Reprenez les investissements en cours avec leurs coûts, avances et dates de mise en service, pour distinguer les actifs achevés des projets à poursuivre.

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Réussir la reprise

Comment conserver l’historique des dépréciations d’immobilisations ?

Conservez les tests et hypothèses des dépréciations d’actifs pour expliquer les valeurs reprises et les événements que le nouveau cabinet devra réexaminer.

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Réussir la reprise

Comment reprendre les amortissements dérogatoires sans perdre les reprises futures ?

Transmettez les amortissements dérogatoires par actif, avec dotations, reprises et soldes, pour poursuivre le suivi des différences fiscales et comptables.

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Réussir la reprise

Quel historique transmettre pour une subvention d’investissement déjà comptabilisée ?

Reprenez les subventions d’investissement avec décisions, conditions, encaissements et reprises déjà comptabilisées pour expliquer les soldes transmis.

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Réussir la reprise

Comment transmettre les provisions liées aux risques et litiges de l’entreprise ?

Documentez les risques et litiges provisionnés avec pièces, hypothèses et événements récents, pour permettre au nouveau cabinet de revoir les estimations.

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Réussir la reprise

Quelles données transmettre pour les engagements de retraite déjà évalués ?

Faites suivre l’évaluation des engagements de retraite avec méthode, hypothèses et données nécessaires pour actualiser les montants après le transfert.

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Réussir la reprise

Comment recenser les garanties et engagements qui ne figurent pas dans les soldes ?

Recensez les garanties et engagements hors bilan avec actes, montants et échéances afin que le nouveau cabinet retrouve les obligations absentes des soldes.

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Déclarations et fiscalité

Comment rapprocher la TVA comptabilisée, déclarée et payée avant la reprise ?

Rapprochez la TVA comptabilisée, les déclarations et les paiements par période pour transmettre au nouveau cabinet des soldes expliqués et vérifiables.

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Déclarations et fiscalité

Quel historique garder pour la TVA des factures encaissées après le changement ?

Préservez l’historique de TVA des factures encore ouvertes, avec encaissements et options applicables, pour éviter les oublis ou doubles déclarations.

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Déclarations et fiscalité

Comment reprendre un crédit de TVA dont le remboursement est encore en cours ?

Suivez le crédit de TVA demandé en remboursement en distinguant report, instruction, décision et versement, avec les pièces attendues par l’administration.

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Déclarations et fiscalité

Comment justifier les acomptes d’IS déjà versés quand le nouveau cabinet reprend ?

Justifiez les acomptes et soldes d’IS par exercice avec preuves de dépôt et de paiement, pour expliquer le montant dû ou l’excédent transmis au cabinet.

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Déclarations et fiscalité

Comment documenter les déficits fiscaux d’IS encore utilisables ?

Reconstituez les déficits d’IS encore suivis avec liasses, utilisations et options, en distinguant le report en avant d’une créance de report en arrière.

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Déclarations et fiscalité

Comment transmettre les crédits d’impôt encore en attente de remboursement ou d’imputation ?

Suivez les créances fiscales avec déclarations, demandes, décisions et utilisations pour distinguer les montants encore disponibles de ceux déjà consommés.

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Déclarations et fiscalité

Quelles données de TVA garder pour les immobilisations acquises avant la reprise ?

Gardez l’historique de TVA de chaque immobilisation concernée : taxe initiale, coefficients, usage et régularisations, au-delà du registre d’amortissement.

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Déclarations et fiscalité

Comment transmettre un rescrit obtenu par l’entreprise avant le changement ?

Transmettez un rescrit avec la demande complète, la réponse et les faits décrits pour que le nouveau cabinet vérifie la portée de la position obtenue.

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Déclarations et fiscalité

Comment reprendre un échéancier de paiement déjà accordé par l’administration ?

Reprenez un plan de paiement fiscal déjà accordé avec accord écrit, échéances, règlements et obligations courantes pour suivre le solde restant dû.

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Paie et salariés

Quels identifiants DSN conserver pour que les contrats restent reconnus après la reprise ?

Préservez les identifiants des salariés, établissements et contrats DSN pour que le nouveau déclarant poursuive l’historique sans rupture artificielle.

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